Déclarations des générateurs

Analyses prévisionnelles & Classements

Ce document permet d'effectuer l'analyse prévisionnelle des doses reçues aux postes de travail. Cette analyse conclura sur les modalités de classement et de suivi médical du travailleur.

Présentation du document sur l'analyse des risques

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Réalisation d'une analyse des risques pour un praticien

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Réalisation d'une analyse des risques pour une assistante

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Comment déterminer la durée du cliché si elle n’est pas indiquée dans le rapport ?

Les rapports des organismes agréés ne mentionnent pas systématiquement la durée du tir qui comme nous l’avons vu précédemment est indispensable pour connaître la dose par cliché.

Mais les mAs sont souvent mentionnés. Il faut alors savoir que les mAs correspondent à la multiplication de l’intensité en mA par la durée du cliché en s.

Donc pour un tire de 0,3 s avec un générateur de 7 mA, on obtiendra une valeur de mAs de 2,1 (0,3 x 7).

Il est alors aisé de déduire la durée d’un tire si l’on connaît la valeur des mAs et l’intensité du générateur (en mA).

Là encore, des exemples permettront de bien comprendre.

Un générateur de 10 mA et une valeur de mAs de 130

La durée du cliché correspond donc à 130 / 10 soit 13 s

Un générateur de 8 mA et une valeur de mAs de 3,2

La durée du cliché correspond donc à 3,2 / 8 soit 0,4 s

Comment passer de débits de doses (en μSv/h) à des doses par clichés ?

Le débit de dose correspond à la dose par cliché, mais en considérant la durée du cliché égale à une heure.
Ce n’est évidemment jamais le cas en cabinet. Il faut donc par une règle de trois ( … oui c’est vieux pour certains, mais rassurez-vous, c’est très simple) revenir à la dose pour la durée du tire réellement réalisé.

C’est souvent plus simple à comprendre avec des exemples.

Premier exemple : le débit de dose est de 2000 μSv/h et la durée du cliché est de 1 s.

Cela correspond à la dose délivrée par notre générateur si le cliché durait une heure, soit 3600 secondes.
En réalité, le cliché dure une seconde, donc il suffit de diviser la dose par heure (soit pour 3600 s) par 3600 pour obtenir la dose pour une seconde.
Comme notre tire dure une seconde, nous en déduisons immédiatement que la dose pour un tire est de 2000 / 3500 soit 0,55 μSv.

Donc un débit de dose de 2000 μSv/h pour un cliché de 1 s correspond à une dose par cliché de 0,55 μSv.

Deuxième exemple : le débit de dose est de 900 μSv/h et la durée du cliché est de 13 s.

On commence par diviser 900 par 3600 pour obtenir la dose pour une seconde. Ensuite, comme la durée réelle du tire est de 13 s, on multiplie le résultat par 13.

Cela correspond à (900 / 3600) x 13 = 2,5 μSv.

Donc un débit de dose de 900 μSv/h pour un cliché de 13 s correspond à une dose par cliché de 2,5 μSv.

Evaluation des risques & Zonage

Ce document permet d'effectuer l'évaluation des risques d'irradiation. Cette analyse conclura aux dispositions à mettre en œuvre en matière de délimitation de zones réglementées et de suivi dosimétrique du personnel.

Présentation du document sur l'évaluation des risques

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Réalisation d'une évaluation des risques pour une salle de soins pourvue d'un générateur de rétroalvéolaire

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Réalisation d'une évaluation des risques pour une salle pourvue d'un générateur panoramique

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Liste des utilisateurs

Ce document tient à jour tous les travailleurs susceptibles d'utiliser les générateurs. Vous devez à tout moment être en mesure de donner la liste des personnes ayant accès aux générateurs.

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Photocopies des déclarations

Les photocopies des déclarations des générateurs adressées à l'ASN peuvent être archivées sur le site de façon à être toujours disponibles en cas de contrôles.

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Récépissés de déclarations

Les récépissés de déclarations des générateurs reçues de l'ASN peuvent être archivés sur le site de façon à être toujours disponibles en cas de contrôles. Ils mentionnent le numéro de déclaration qui doit être transmis à la sécurité sociale.

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Liste des générateurs à adresser à l'IRSN

DocRéglo©: Relevés des sources et appareils émetteurs de rayonnements ionisants

L'IRSN assure la gestion de l’inventaire national des sources de rayonnements ionisants. Cet inventaire national centralise les autorisations délivrées par les différentes autorités compétentes et les mouvements de sources sur le territoire français.
Le site DocRéglo© vous permet d’éditer très rapidement la liste de vos générateurs et de l’adresser à l’IRSN annuellement. Voyons comment faire. 

Réglementation

Le Code du travail précise dans son Article R4451-38 :

L'employeur transmet, au moins une fois par an, une copie du relevé actualisé des sources et des appareils émettant des rayonnements ionisants utilisés ou stockés dans l'établissement à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, qui les centralise et les conserve pendant au moins dix ans.

Par ailleurs, le relevé actualisé des sources et des appareils émettant des rayonnements ionisants doit aussi s’intégrer, avec d’autres éléments, au Document Unique d’évaluation des risques du cabinet (Article R4451-37) :

Les résultats des contrôles prévus aux paragraphes 1 et 2 sont consignés dans le document unique d'évaluation des risques avec :
1° Un relevé actualisé des sources et des appareils émettant des rayonnements ionisants utilisés ou stockés dans l'établissement ;
2° Les informations concernant les modifications apportées à chaque source ou appareil émetteur ou dispositif de protection ;
3° Les observations faites par les organismes mentionnés à l'article R. 4451-32 à l'issue d'un contrôle.

 

 

Modalités

L’IRSN propose sur son site une de ses Missions de service public, la Gestion des sources radioactives et appareils émetteurs de rayonnement qui est accompagnée d’une Foire aux questions.

 

On peut y lire que le format de l’inventaire annuel des sources de rayonnements à envoyer annuellement par les utilisateurs à l’IRSN n’est pas spécifiquement défini.

Le format de votre inventaire est libre. Cependant, il doit mentionner les données minimales suivantes pour les générateurs électriques de rayonnement : numéro d’appareil, marque et type, date d’achat.

Le site DocRéglo© vous permet en quelques minutes de générer un fichier PDF de votre relevé des appareils émetteurs de rayonnements ionisants.

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Vous pouvez le transmettre par courrier postal, par courrier électronique à l’adresse de votre chargé d’affaires si vous le connaissez ou à inventaire@irsn.fr, ou par fax au 01 58 35 95 36.

Sanctions

L’Article L1337-6 du Code de la santé publique précise :

Est puni de six mois d'emprisonnement et d'une amende de 7500 euros le fait :

4° De ne pas communiquer les informations nécessaires à la mise à jour du fichier national des sources radioactives mentionné à l'article L. 1333-9 ;
Vu les sanctions encourues, il serait vraiment dommage de ne pas passer quelques minutes sur le nouveau site DocRéglo© pour constituer votre liste des générateurs et l’envoyer par mail à l’IRSN ;-)
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DocRéglo©, un service proposé par cd2-conseils, est une application en ligne innovante et sans équivalent qui permet de répondre de façon concrète et simple aux multiples obligations réglementaires qui touchent les chirurgiens dentistes.

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Chirurgien dentiste libéral, consultant dans le domaine de la réglementation applicable au cabinet dentaire, nous vous formons et conseillons dans nos domaines de compétences : radioprotection, stérilisation, sécurité des travailleurs…

Contactez-nous au:
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